Conditions d’Utilisation — RoyalMods
Dernière mise à jour : 17/04/2026
Bienvenue sur RoyalMods (ci-après « le Site »).
Les présentes Conditions d’Utilisation définissent les règles d’accès et d’utilisation du site RoyalMods accessible à l’adresse : https://royalmods.cloud .
En accédant au Site, vous acceptez pleinement les présentes conditions.
Présentation du site,
RoyalMods est une plateforme permettant :
le partage,
le téléchargement,
la consultation,
et la promotion de modifications (« mods »)
destinées au jeu vidéo Farming Simulator.
Le site est édité par :
Éditeur : Pierre LEFÉBURE
Email de contact : pjlefebure@gmail.com
Hébergement : Hostinger
Accès au site,
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
RoyalMods se réserve le droit de :
suspendre le site pour maintenance,
modifier les fonctionnalités,
limiter l’accès à certains services.
Comptes utilisateurs,
Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte.
L’utilisateur s’engage à :
fournir des informations exactes,
garder son mot de passe confidentiel,
ne pas usurper l’identité d’autrui.
RoyalMods ne pourra être tenu responsable d’un accès frauduleux dû à une négligence de l’utilisateur.
Publication de mods,
Les utilisateurs peuvent publier des mods sous réserve de respecter les règles suivantes :
Obligations du créateur
Le créateur garantit que :
il possède les droits nécessaires sur le mod publié,
le contenu ne viole aucun droit d’auteur,
le mod ne contient aucun virus ou logiciel malveillant.
Contenus interdits
Il est strictement interdit de publier :
du contenu piraté,
des mods volés ou reuploadés sans autorisation,
du contenu illégal ou offensant,
des fichiers dangereux.
RoyalMods se réserve le droit de supprimer tout contenu sans préavis.
Propriété intellectuelle,
5.1 Contenu du site
Le design, le logo, les textes et éléments graphiques du site RoyalMods sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction sans autorisation est interdite.
5.2 Mods publiés
Les mods restent la propriété de leurs créateurs respectifs.
RoyalMods agit uniquement comme plateforme d’hébergement et de diffusion.
Relation avec le jeu Farming Simulator,
RoyalMods est un site indépendant.
Le site n’est pas affilié, sponsorisé ou approuvé par :
GIANTS Software
les éditeurs officiels du jeu Farming Simulator.
Les marques et contenus liés au jeu appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Téléchargements et responsabilité,
Les mods sont fournis « tels quels ».
L’utilisateur reconnaît que :
le téléchargement se fait sous sa responsabilité,
RoyalMods ne garantit pas la compatibilité ou la stabilité des mods,
RoyalMods ne peut être tenu responsable de pertes de données ou dommages liés à l’utilisation des fichiers.
Signalement de contenu,
Tout utilisateur peut signaler un contenu problématique via : royal.mods.rdr2@gmail.com
Après vérification, RoyalMods pourra :
supprimer le contenu,
suspendre un compte,
transmettre les informations aux autorités si nécessaire.
Données personnelles,
RoyalMods peut collecter certaines données nécessaires au fonctionnement du site :
adresse email,
adresse IP,
données de navigation.
Les données sont utilisées uniquement pour :
la gestion des comptes,
la sécurité du site,
l’amélioration des services.
Conformément au RGPD, l’utilisateur peut demander :
l’accès,
la modification,
ou la suppression de ses données.
Cookies,
Le site peut utiliser des cookies pour :
améliorer l’expérience utilisateur,
analyser le trafic,
sécuriser les connexions.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
Suspension ou suppression de compte,
RoyalMods se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de :
non-respect des présentes conditions,
fraude,
publication de contenu interdit.
Modification des conditions,
RoyalMods peut modifier les présentes Conditions d’Utilisation à tout moment.
Les utilisateurs seront informés via le site.
Droit applicable,
Les présentes conditions sont régies par le droit français.